Arrêté du 19 février 2013 · Article

Article Annexe IIe

Article en vigueur depuis le 10 mars 2013.

TexteArrêté du 19 février 2013
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000031565946
Texte parentLEGITEXT000027151422
Référencearticle Annexe IIe de l'arrêté du 19 février 2013 (version du 10 mars 2013)Légifrance →

1. TABLEAU DE DISPENSE DES ENSEIGNEMENTS GENERAUX

2. (conformément à l'article 7 du présent arrêté)

EG1 : Français

U3

EG1 : Français - Histoire - Géographie -
Education civique

UG1

EG3 : Histoire - géographie

U5

EG2 : Mathématiques - sciences physiques

U4

EG2 : Mathématiques - Sciences physiques et chimiques

UG2

EG5 : Education physique et sportive

U7

EG3 : Education physique et sportive

UG 3

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000031565946, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.