Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 26 mars 2013
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000027244006
Texte parentLEGITEXT000027244000
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 26 mars 2013Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E
RYTHME SUD
2. PAYS DE RÉSIDENCE
(rythme Sud)
3. ENFANTS
de moins de 10 ans
4. ENFANTS
de 10 à 15 ans
5. ENFANTS
de plus de 15 ans
6. ARGENTINE
7. 560
8. 581
9. 636
10. BOLIVIE
11. 313
12. 314
13. 325
14. BRESIL (Sao Paulo)
15. 761
16. 798
17. 823
18. BRESIL (Rio)
19. 747
20. 747
21. 747
22. CHILI
23. 522
24. 522
25. 522
26. COSTA RICA
27. 326
28. 326
29. 326
30. PEROU
31. 490
32. 490
33. 490
34. URUGUAY
35. 635
36. 777
37. 777
38. VANUATU
39. 378
40. 430
41. 476
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 5 février 2008 Divisions : Art. Annexe 2
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