Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés :
2. ― l'arrêté du 7 mars 1985 fixant l'échelonnement indiciaire de certains personnels de l'enseignement supérieur ;
3. ― l'arrêté du 26 décembre 1989 relatif à l'échelonnement indiciaire des directeurs d'études et des maîtres de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales ;
4. ― l'arrêté du 7 août 1990 relatif à l'échelonnement indiciaire des astronomes et physiciens et astronomes adjoints et physiciens adjoints ;
5. ― l'arrêté du 10 décembre 1992 relatif à l'échelonnement indiciaire des directeurs d'études et des maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient ;
6. ― l'arrêté du 10 décembre 1992 relatif à l'échelonnement indiciaire des professeurs et des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 7 mars 1985 : art. 1, art. 2, art. 3
- Arrêté du 26 décembre 1989 : art. 1, art. 2, art. 3
- Arrêté du 7 août 1990 : art. 1, art. 2, art. 3
- Arrêté du 10 décembre 1992 : art. 1, art. 2, art. 3