Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E TABLEAU I Emplois de haute direction
2. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
3. NOMBRE D'EMPLOIS
4. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
5. Chef d'état-major des armées
6. 1
7. 200
8. Secrétaire général pour l'administration
9. 1
10. 180
11. Délégué général pour l'armement
12. 1
13. 180
14. Chef d'état-major de l'armée de terre
15. 1
16. 180
17. Chef d'état-major de la marine nationale
18. 1
19. 180
20. Chef d'état-major de l'armée de l'air
21. 1
22. 180
23. Chef du contrôle général des armées
24. 1
25. 180
26. Major général des armées
27. 1
28. 170
29. Major général de l'armée de terre
30. 1
31. 160
32. Major général de la marine nationale
33. 1
34. 160
35. Major général de l'armée de l'air
36. 1
37. 160
38. Directeur général adjoint de la direction générale de l'armement
39. 1
40. 160
41. Général d'armée (terre), inspecteur général des armées
42. 1
43. 140
44. Amiral, inspecteur général des armées
45. 1
46. 140
47. Général d'armée aérienne, inspecteur général des armées
48. 1
49. 140
50. Officier général de l'armement, inspecteur général des armées
51. 1
52. 140
53. TABLEAU II Emplois de directeur et assimilé
54. A. ― Emplois de directeur :
55. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
56. NOMBRE D'EMPLOIS
57. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
58. Directeur, adjoint au secrétaire général pour l'administration
59. 2
60. 140
61. Chef de la mission pour la coordination de la réforme
62. 1
63. 140
64. Directeur des affaires financières
65. 1
66. 140
67. Directeur des ressources humaines du ministère de la défense
68. 1
69. 140
70. Directeur des affaires juridiques
71. 1
72. 140
73. Directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
74. 1
75. 140
76. Directeur du service national
77. 1
78. 140
79. Directeur central du service d'infrastructure de la défense
80. 1
81. 140
82. Directeur chargé des affaires stratégiques
83. 1
84. 140
85. Directeur général des systèmes d'information et de communication de la défense
86. 1
87. 140
88. Directeur de la protection et de la sécurité de la défense
89. 1
90. 140
91. Directeur du renseignement militaire
92. 1
93. 140
94. Directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
95. 1
96. 140
97. Directeur des ressources humaines de l'armée de terre
98. 1
99. 140
100. Directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres et directeur central du matériel
101. 1
102. 140
103. Directeur central du service du commissariat des armées
104. 1
105. 140
106. Directeur du personnel militaire de la marine
107. 1
108. 140
109. Directeur des ressources humaines de l'armée de l'air
110. 1
111. 140
112. Directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
113. 1
114. 140
115. Directeur de la stratégie de la direction générale de l'armement
116. 1
117. 140
118. Adjoint au délégué général pour l'armement, directeur du développement international
119. 1
120. 140
121. Directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement
122. 1
123. 140
124. Directeur technique de la direction générale de l'armement
125. 1
126. 140
127. Directeur des plans, des programmes et du budget de la direction générale de l'armement
128. 1
129. 140
130. Adjoint au délégué général de l'armement, directeur
131. 1
132. 140
133. Directeur des opérations de la direction générale de l'armement
134. 1
135. 140
136. Directeur central du service de soutien de la flotte
137. 1
138. 140
139. Directeur central du service industriel de l'aéronautique
140. 1
141. 140
142. Directeur central du service de santé des armées
143. 1
144. 140
145. Directeur central du service des essences des armées
146. 1
147. 140
148. B. ― Emplois de délégué :
149. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
150. NOMBRE D'EMPLOIS
151. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
152. Délégué à l'information et à la communication de la défense
153. 1
154. 140
155. Délégué aux restructurations
156. 1
157. 140
158. C. ― Emplois de sous-chef d'état-major à l'état-major des armées :
159. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
160. NOMBRE D'EMPLOIS
161. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
162. Sous-chef d'état-major plans
163. 1
164. 140
165. Sous-chef d'état-major opérations
166. 1
167. 140
168. Sous-chef d'état-major ressources humaines
169. 1
170. 140
171. Sous-chef d'état-major relations internationales
172. 1
173. 140
174. Sous-chef d'état-major soutien
175. 1
176. 140
177. TABLEAU III Emplois de chef de service et assimilé
178. A. ― Emplois de chef de service :
179. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
180. NOMBRE D'EMPLOIS
181. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
182. Chef du service parisien de soutien de l'administration centrale
183. 1
184. 120
185. Chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines du ministère de la défense
186. 1
187. 120
188. Chef du service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles (DRH-MD)
189. 1
190. 120
191. Chef du service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles (DRH-MD)
192. 1
193. 120
194. Chef du service des ressources humaines civiles (DRH-MD)
195. 1
196. 120
197. Chef du service de l'accompagnement professionnel et des pensions (DRH-MD)
198. 1
199. 120
200. Chef de service, directeur de l'agence de reconversion de la défense
201. 1
202. 120
203. Chef de service, adjoint au directeur des affaires financières
204. 1
205. 120
206. Chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
207. 1
208. 120
209. Chef de service, adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
210. 1
211. 110
212. Chef de service, adjoint au directeur des affaires juridiques
213. 1
214. 110
215. Chef de service, adjoint au directeur du service national
216. 1
217. 110
218. Directeur, chef du service interarmées des munitions
219. 1
220. 110
221. Chef du service historique de la défense
222. 1
223. 100
224. Chef du service centralisé des achats de la direction des opérations (DGA)
225. 1
226. 100
227. Chef du service d'architecture des systèmes de forces de la direction de la stratégie (DGA)
228. 1
229. 100
230. Chef du service des affaires industrielles et de l'intelligence économique de la direction de la stratégie (DGA)
231. 1
232. 80
233. Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité de la direction de la stratégie (DGA)
234. 1
235. 80
236. Chef du service de la qualité du service central de la modernisation et de la qualité (DGA)
237. 1
238. 100
239. Chef du service technique de la direction technique (DGA)
240. 1
241. 100
242. Chef du service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement de la direction des plans, des programmes et du budget (DGA)
243. 1
244. 100
245. Chef du service du soutien aux exportations de défense de la direction du développement international (DGA)
246. 1
247. 80
248. Chef du service de maintien en condition opérationnelle de la direction des opérations (DGA)
249. 1
250. 80
251. Adjoint au sous-chef d'état-major plans (EMA)
252. 1
253. 110
254. Adjoint au sous-chef d'état-major opérations (EMA)
255. 1
256. 110
257. Adjoint au sous-chef d'état-major ressources humaines (EMA)
258. 1
259. 110
260. Adjoint au sous-chef d'état-major relations internationales (EMA)
261. 1
262. 110
263. Adjoint au sous-chef d'état-major soutien (EMA)
264. 1
265. 110
266. B. ― Emplois de chef de division de l'état-major des armées et assimilé :
267. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
268. NOMBRE D'EMPLOIS
269. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
270. Officier général adjoint au major général des armées-chef de la division études, synthèse, management général
271. 1
272. 120
273. Chef de la division emploi
274. 1
275. 100
276. Chef de la division forces nucléaires
277. 1
278. 100
279. Chef de la division organisations internationales
280. 1
281. 100
282. Chef de la division régions
283. 1
284. 100
285. Chef de la division maîtrise des armements
286. 1
287. 100
288. Chef de la division plans, programmes et évaluation
289. 1
290. 100
291. Chef de la division espace programmes interarmées
292. 1
293. 100
294. Chef de la division cohérence capacitaire
295. 1
296. 100
297. Officier général chargé de mission équipements
298. 1
299. 100
300. Chef de la division ressources humaines
301. 1
302. 100
303. Chef de la division maintien en condition opérationnelle
304. 1
305. 100
306. Chef de la division politique et performance des soutiens
307. 1
308. 100
309. Délégué interarmées aux réserves
310. 1
311. 80
312. C. ― Emplois de sous-chef d'état-major d'armée et assimilé :
313. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
314. NOMBRE D'EMPLOIS
315. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
316. Sous-chef d'état-major plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre
317. 1
318. 100
319. Sous-chef d'état-major emploi et soutien de l'état-major de l'armée de terre
320. 1
321. 100
322. Sous-chef d'état-major performance et synthèse de l'état-major de l'armée de terre
323. 1
324. 100
325. Sous-chef d'état-major opérations aéronavales de l'état-major de la marine
326. 1
327. 100
328. Sous-chef d'état-major plans et programmes de l'état-major de la marine
329. 1
330. 100
331. Sous-chef d'état-major soutien finances de l'état-major de la marine
332. 1
333. 100
334. Sous-chef d'état-major performance synthèse de l'état-major de l'armée de l'air
335. 1
336. 100
337. Sous-chef d'état-major plans programmes de l'état-major de l'armée de l'air
338. 1
339. 100
340. Sous-chef d'état-major emploi soutien de l'état-major de l'armée de l'air
341. 1
342. 100
343. Délégué aux relations extérieures de l'état-major de l'armée de l'air
344. 1
345. 100
346. TABLEAU IV Emplois de directeur adjoint, adjoint à un directeur et assimilé
347. A. ― Emplois de directeur adjoint :
348. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
349. NOMBRE D'EMPLOIS
350. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
351. Directeur central adjoint à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
352. 1
353. 110
354. Sous-directeur, adjoint au directeur de la protection et de la sécurité de la défense
355. 2
356. 100
357. Directeur adjoint à la délégation aux affaires stratégiques
358. 1
359. 100
360. Directeur adjoint à la délégation à l'information et à la communication de la défense
361. 1
362. 100
363. Directeur adjoint à la direction du renseignement militaire
364. 1
365. 100
366. Directeur central adjoint à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
367. 1
368. 110
369. Directeur adjoint plans à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
370. 1
371. 110
372. Directeur central adjoint du service de santé des armées
373. 1
374. 110
375. Directeur adjoint des opérations (DGA)
376. 1
377. 100
378. Directeur adjoint à la direction générale des systèmes d'information et de communication de la défense
379. 2
380. 100
381. Directeur adjoint à la direction technique de la direction générale de l'armement
382. 1
383. 100
384. Directeur central adjoint du service du commissariat des armées
385. 1
386. 100
387. Directeur adjoint à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres
388. 1
389. 100
390. Directeur adjoint à la direction du personnel militaire de la marine
391. 1
392. 100
393. Directeur adjoint à la direction centrale du service de soutien de la flotte
394. 1
395. 100
396. Directeur adjoint à la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
397. 1
398. 100
399. Directeur adjoint à la direction centrale du service des essences des armées
400. 1
401. 100
402. B. ― Emplois d'adjoint à un directeur et assimilé :
403. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
404. NOMBRE D'EMPLOIS
405. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
406. Adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
407. 2
408. 100
409. Adjoint au directeur du développement international (DGA)
410. 1
411. 80
412. Chef du service gestion des ressources humaines chargé des finances, du contrôle et des droits individuels (DRHAT)
413. 1
414. 100
415. Adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre
416. 1
417. 100
418. Adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres
419. 1
420. 100
421. Adjoint au directeur, conseiller pour l'organisation et l'administration de la délégation à l'information et à la communication de la défense
422. 1
423. 80
424. Adjoint au chef du contrôle général des armées
425. 1
426. 100
427. Adjoint opérations à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
428. 1
429. 100
430. Adjoint capacités à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
431. 1
432. 100
433. Adjoint au directeur chargé des affaires stratégiques
434. 4
435. 80
436. TABLEAU V Emplois d'inspecteur
437. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
438. NOMBRE D'EMPLOIS
439. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
440. Inspecteur de l'armement, chef de l'inspection
441. 1
442. 120
443. Inspecteur de l'armée de terre
444. 1
445. 110
446. Inspecteur de la marine nationale
447. 1
448. 110
449. Inspecteur de l'armée de l'air
450. 1
451. 110
452. Inspecteur civil du ministère de la défense
453. 5
454. 100
455. Inspecteur technique de l'infrastructure de la défense
456. 1
457. 100
458. Officier général inspecteur à l'inspection de l'armée de terre
459. 1
460. 80
461. TABLEAU VI Emplois de sous-directeur et assimilé
462. A. ― Emplois de sous-directeur :
463. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
464. NOMBRE D'EMPLOIS
465. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
466. Sous-directeur des bureaux des cabinets
467. 1
468. 100
469. Sous-directeur du pilotage des programmes budgétaires (SGA)
470. 1
471. 100
472. Sous-directeur de la prospective et de l'analyse des coûts (DAF)
473. 1
474. 100
475. Sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales (DAF)
476. 1
477. 100
478. Sous-directeur de la fonction financière et comptable (DAF)
479. 1
480. 100
481. Sous-directeur des référentiels et systèmes d'information financiers (DAF)
482. 1
483. 100
484. Sous-directeur de la fonction militaire (DRH-MD)
485. 1
486. 100
487. Sous-directeur du pilotage des ressources humaines militaires et civiles (DRH-MD)
488. 1
489. 100
490. Sous-directeur de la politique générale, des études et de la prospective (DRH-MD)
491. 1
492. 100
493. Sous-directeur des relations sociales, des statuts et des filières du personnel civil (DRH-MD)
494. 1
495. 100
496. Sous-directeur de la gestion du personnel civil (DRH-MD)
497. 1
498. 100
499. Sous-directeur des pensions (DRH-MD)
500. 1
501. 100
502. Sous-directeur de l'action sociale (DRH-MD)
503. 1
504. 100
505. Sous-directeur du droit public et du droit privé (DAJ)
506. 1
507. 100
508. Sous-directeur du contentieux (DAJ)
509. 1
510. 100
511. Sous-directeur du droit international et européen (DAJ)
512. 1
513. 80
514. Sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement (DMPA)
515. 1
516. 100
517. Sous-directeur de la mémoire et de l'action éducative (DMPA)
518. 1
519. 80
520. Sous-directeur du logement (DMPA)
521. 1
522. 80
523. Sous-directeur, adjoint au chef de service de l'agence de reconversion de la défense
524. 1
525. 80
526. Sous-directeur, adjoint au chef du service parisien de soutien de l'administration centrale
527. 1
528. 100
529. Sous-directeur de la gestion budgétaire et financière (SPAC)
530. 1
531. 100
532. Sous-directeur de l'ingénierie du soutien (SPAC)
533. 1
534. 100
535. Sous-directeur des achats (SPAC)
536. 1
537. 100
538. Sous-directeur de la gestion du personnel civil de l'administration centrale (SPAC)
539. 1
540. 100
541. Sous-directeur de la performance interne (SPAC)
542. 1
543. 100
544. Sous-directeur du pilotage des ressources humaines et financières (DCSID)
545. 1
546. 100
547. Sous-directeur des ressources humaines (DSN)
548. 1
549. 80
550. Sous-directeur des études et de la politique (DRHAT)
551. 1
552. 80
553. Sous-directeur gestion du personnel (DRHAT)
554. 1
555. 80
556. Sous-directeur du recrutement (DRHAT)
557. 1
558. 80
559. Sous-directeur de la formation (DRHAT)
560. 1
561. 80
562. Sous-directeur finances, contrôle et droits individuels (DRHAT)
563. 1
564. 80
565. Sous-directeur chargé du budget, des finances et de la comptabilité (SIMMT)
566. 1
567. 80
568. Adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées (DCSSA)
569. 1
570. 100
571. Adjoint « emploi » au directeur central du service de santé des armées (DCSSA)
572. 1
573. 100
574. Adjoint « ressources spécialisées » au directeur central du service de santé des armées (DCSSA)
575. 1
576. 100
577. Adjoint « personnel et écoles » au directeur central du service de santé des armées (DCSSA)
578. 1
579. 100
580. Sous-directeur synthèses (SCA)
581. 1
582. 80
583. Sous-directeur budget-finances comptabilité (SCA)
584. 1
585. 80
586. Sous-directeur réglementation-études juridiques (SCA)
587. 1
588. 80
589. Sous-directeur achats-soutiens communs (SCA)
590. 1
591. 80
592. Sous-directeur production (SIAé)
593. 1
594. 80
595. Sous-directeur administratif (SIAé)
596. 1
597. 80
598. Sous-directeur de la formation et des écoles (DGA/ DRH)
599. 1
600. 80
601. Sous-directeur de la politique des ressources humaines (DGA/ DRH)
602. 1
603. 80
604. Sous-directeur de la mobilité et du recrutement (DGA/ DRH)
605. 1
606. 80
607. Sous-directeur de la gestion et de la qualité du service de la gestion des procédures et des moyens (DGA/ DI)
608. 1
609. 80
610. Sous-directeur de la coopération et du développement européen (DGA/ DS)
611. 1
612. 80
613. Sous-directeur des systèmes d'information du service central de la modernisation et de la qualité (DGA/ SMQ)
614. 1
615. 80
616. Sous-directeur des plans et des programmes (DGA/ DP)
617. 1
618. 80
619. Sous-directeur de la gestion statutaire et de la réglementation (DGA/ DRH)
620. 1
621. 80
622. Sous-directeur exploitation (DRM)
623. 1
624. 80
625. Sous-directeur opérations (DRM)
626. 1
627. 80
628. Sous-directeur personnel, finances, capacités (DRM)
629. 1
630. 80
631. Sous-directeur compétences (DPMM)
632. 1
633. 80
634. Sous-directeur gestion du personnel à la direction du personnel militaire de la marine (DPMM)
635. 1
636. 80
637. Sous-directeur de la gestion des ressources (DRHAA)
638. 1
639. 80
640. Sous-directeur accompagnement (DRHAA)
641. 1
642. 80
643. Sous-directeur des affaires générales (DRHAA)
644. 1
645. 80
646. Sous-directeur études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels à la direction des ressources humaines de l'armée de l'air (DRHAA)
647. 1
648. 80
649. Sous-directeur des questions euro-atlantiques (DAS)
650. 1
651. 80
652. Sous-directeur des questions régionales (DAS)
653. 1
654. 80
655. Sous-directeur de la prolifération et du contrôle (DAS)
656. 1
657. 80
658. Sous-directeur de la politique et de la prospective de défense (DAS)
659. 1
660. 80
661. B. ― Emplois assimilés à sous-directeur :
662. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
663. NOMBRE D'EMPLOIS
664. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
665. Secrétaire général des architectes de systèmes de forces du service d'architecture des systèmes de forces (DGA/ DS)
666. 1
667. 80
668. Directeur de l'unité de management Rafale (DGA/ DO)
669. 1
670. 80
671. Directeur de l'unité de management Cœlacanthe (DGA/ DO)
672. 1
673. 80
674. Directeur de l'unité de management Opérations d'armement terrestres (DGA/ DO)
675. 1
676. 80
677. Directeur de l'unité de management Opérations d'armement navales (DGA/ DO)
678. 1
679. 80
680. Directeur de l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels (DGA/ DO)
681. 1
682. 80
683. Adjoint au chef du service centralisé des achats (DGA/ DO)
684. 4
685. 80
686. Directeur du service ministériel opérateur des droits individuels (SCA)
687. 1
688. 80
689. Directeur du centre d'analyse et de contrôle interne comptable (SCA)
690. 1
691. 80
692. Directeur du centre d'expertise du soutien des combattants et des forces (SCA)
693. 1
694. 80
695. Directeur du centre d'audit des armées (CAA)
696. 1
697. 100
698. Directeur du centre de soutien général des armées (SCA)
699. 1
700. 80
701. Directeur de l'institut de recherches stratégiques de l'Ecole militaire à la direction de l'enseignement militaire supérieur (DEMS)
702. 1
703. 100
704. Directeur du centre de documentation de l'Ecole militaire à la direction de l'enseignement militaire supérieur (DEMS)
705. 1
706. 80
707. Chef du secrétariat du comité ministériel des investissements
708. 1
709. 80
710. Chef de la division des affaires pénales militaires
711. 1
712. 80
713. TABLEAU VII Emplois de directeur de projet ou expert de haut niveau
714. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
715. NOMBRE D'EMPLOIS
716. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
717. Directeur de projet ou expert de haut niveau groupe I
718. 2
719. 120
720. Directeur de projet ou expert de haut niveau groupe II
721. 9
722. 100
723. Directeur de projet ou expert de haut niveau groupe III
724. 13
725. 80
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 9 juin 2009 : art. Annexe
Divisions : Art. Annexe (suite)