Arrêté du 10 avril 2013 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 10 avril 2013
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000027344379
Texte parentLEGITEXT000027344370
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 10 avril 2013Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E

2. INTITULÉS DES TITRES À FINALITÉ PROFESSIONNELLE PRÉPARÉS ET DÉLIVRÉS EN POLYNÉSIE FRANÇAISE RECONNUS PAR L'ÉTAT

3. Agent d'entretien du bâtiment.

4. Assistant (e) de vie aux familles.

5. Agent (e) d'hôtellerie.

6. Agent (e) de maintenance en marine de plaisance.

7. Carrossier réparateur.

8. Cuisinier (ère).

9. Electricien d'équipement.

10. Employé (e) commercial (e) en magasin.

11. Fabricant de vêtements sur mesure.

12. Mécanicien (ne) réparateur (trice) automobile.

13. Mécanicien (ne) d'équipements et d'engins motorisés.

14. Mécanicien (ne) réparateur (trice) en marine de plaisance.

15. Menuisier d'agencement.

16. Métallier.

17. Monteur-dépanneur frigoriste.

18. Ouvrier du paysage.

19. Ouvrier de production horticole ornementale.

20. Peintre en bâtiment.

21. Peintre en carrosserie.

22. Secrétaire comptable.

23. Serveur en restauration.

24. Technicien (ne) d'accueil touristique.

25. Technicien (ne) d'assistance en informatique.

26. Vendeur (se)-conseil en magasin.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 22 février 2008 : art. Annexe

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