Arrêté du 5 avril 2013 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 24 avril 2013.

TexteArrêté du 5 avril 2013
IdentifiantLEGIARTI000027344547
Texte parentLEGITEXT000027344545
Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 avril 2013 (version du 24 avril 2013)Légifrance →

1. La définition de l'unité U 31 mathématiques figurant à l'annexe II d des arrêtés du 7 février 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance des brevets de technicien supérieur métiers de la mode-vêtements et métiers de la mode-chaussures et maroquinerie , est remplacée par la définition de cette épreuve figurant en annexe du présent arrêté.

2. A modifié les dispositions suivantes :

3. - Arrêté du 7 février 2012

4. Art. Annexe

5. - Arrêté du 7 février 2012

6. Art. Annexe

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000027344547, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.