Arrêté du 8 avril 2013 · Article

Article 23

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2013.

TexteArrêté du 8 avril 2013
Rattachement
Chapitre II : Troisième cycle court
  1. TITRE Ier : ORGANISATION DE LA FORMATION EN VUE DU DIPLÔME D'ÉTAT DE DOCTEUR EN CHIRURGIE DENTAIRE
  2. Chapitre II : Troisième cycle court
IdentifiantLEGIARTI000027344806
Texte parentLEGITEXT000027344689
Référencearticle 23 de l'arrêté du 8 avril 2013 (version du 1er septembre 2013)Légifrance →

1. La validation du troisième cycle court est obtenue par les étudiants qui ont acquis les compétences définies à l'article 16 du présent arrêté. Cette acquisition est vérifiée par la validation de l'ensemble des unités d'enseignement et des stages.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000027344806, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.