Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 avril 2013 (version du 25 juillet 2024)Légifrance →
1. Le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive des sections préparant au brevet des métiers d'art est le programme des classes de première et de terminale fixé par l'annexe de l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle et des classes préparant au baccalauréat professionnel.
Nota : Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 15 juillet 2024 (NOR : MENE2420094A), ces dispositions entrent en vigueur à la session 2025.
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