Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 25 mars 2013
IdentifiantLEGIARTI000027377341
Texte parentLEGITEXT000027377338
Référencearticle 1 de l'arrêté du 25 mars 2013Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Est modifiée comme suit l'annexe 3 de l'arrêté du 10 février 1995 relatif à l'organisation et aux horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, en ce qui concerne l'intitulé de deux disciplines :
2. A.-Au lieu de : « physique et technologie physique », lire : « physique ».
3. B.-Au lieu de : « chimie et technologie chimique », lire : « chimie ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 10 février 1995 : art. Annexe
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