Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 4 avril 2013
IdentifiantLEGIARTI000027377413
Texte parentLEGITEXT000027377408
Référencearticle 2 de l'arrêté du 4 avril 2013Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'annexe 1 de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé :
Au lieu de :
« 1re année : classes de " mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur ”, " physique, chimie et sciences de l'ingénieur ”, " physique, technologie et sciences de l'ingénieur ” :
2. Vous pouvez consulter le tableau dans le
3. JO n° 101 du 30/04/2013 texte numéro 31
4. Lire :
« 1re année : classes de " mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur ”, " physique, chimie et sciences de l'ingénieur ”, " physique, technologie et sciences de l'ingénieur ” :
5. Vous pouvez consulter le tableau dans le
6. JO n° 101 du 30/04/2013 texte numéro 31
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 10 février 1995 Divisions : Art. Annexe I
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