Arrêté du 4 avril 2013 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 4 avril 2013
IdentifiantLEGIARTI000027377415
Texte parentLEGITEXT000027377408
Référencearticle 3 de l'arrêté du 4 avril 2013Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'annexe 1 (suite) de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé : Au lieu de : « 2e année : classes de " mathématiques et physique ”, " physique et chimie ”, " physique et sciences de l'ingénieur ”, " physique et technologie ”, affectées ou non d'une étoile (*) :

2. Vous pouvez consulter le tableau dans le

3. JO n° 101 du 30/04/2013 texte numéro 31

4. b) Plus 1 heure de cours et 1 heure de travaux dirigés pour les étudiants de la classe de " mathématiques et physique ” suivant l'option " informatique ”, Lire : « 2e année : classes de " mathématiques et physique ”, " physique et chimie ”, " physique et sciences de l'ingénieur ”, " physique et technologie ”, affectées ou non d'une étoile (*) :

5. Vous pouvez consulter le tableau dans le

6. JO n° 101 du 30/04/2013 texte numéro 31

7. b) Plus 1 heure de cours et 1 heure de travaux dirigés sur l'ensemble de l'année pour les étudiants de la classe de " mathématiques et physique ” suivant l'option informatique. c) Horaire limité à la première période de la seconde année. d) Horaire diminué d'une heure en deuxième période. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 10 février 1995
    Divisions : Art. Annexe I

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000027377415, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.