Arrêté du 4 avril 2013 · Article

Article 4

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 4 avril 2013
IdentifiantLEGIARTI000027377417
Texte parentLEGITEXT000027377408
Référencearticle 4 de l'arrêté du 4 avril 2013Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'annexe 2 de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé : Au lieu de : « Horaire hebdomadaire des classes de " technologie et sciences industrielles ” :

2. DISCIPLINES

3. 1re ANNÉE

4. 2e ANNÉE

5. Cours

6. TD

7. TP

8. Cours

9. TD

10. TP

11. Informatique

12. ―

13. 1 (e)

14. ―

15. (g)

16. Total

17. 18

18. 9 (h)

19. 6 (i)

20. 18

21. 9

22. 6

23. e) 1 heure au premier trimestre ; cet horaire est ensuite inclus dans celui des disciplines scientifiques et technologiques. g) 1 heure d'enseignement au total est consacrée à l'informatique ; cet horaire est inclus dans celui des disciplines scientifiques et technologiques. h) 8 heures au premier trimestre, plus 3 heures de mise à niveau. i) 5 heures au premier trimestre. », Lire :

24. DISCIPLINES

25. 1re ANNÉE

26. 2e ANNÉE

27. Cours

28. TD

29. TP

30. Cours

31. TD

32. TP

33. Informatique

34. 1 h

35. 1 h

36. 1 h (e)

37. 1 h (e)

38. Total

39. 19

40. 8

41. 7 (g)

42. 19 (h)

43. 10 (h)

44. 6

45. e) Horaire limité à la première période de la seconde année. g) 6 heures en première période. h) Horaire diminué d'une heure en deuxième période. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 10 février 1995
    Divisions : Art. Annexe II

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000027377417, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.