Arrêté du 4 avril 2013 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 4 avril 2013
IdentifiantLEGIARTI000027377496
Texte parentLEGITEXT000027377493
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 avril 2013Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les objectifs de formation de la première année des classes préparatoires de lettres relatifs aux principes généraux, aux langues et culture de l'Antiquité, au français, à la philosophie, à l'histoire et à la géographie, figurant respectivement aux annexes I, II, III, IV, V et VI de l'arrêté du 21 août 2007 susvisé, sont remplacés par ceux figurant aux annexes I, II, III, IV, V et VI du présent arrêté.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 21 août 2007
    Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III ; Art. Annexe IV ; Art. Annexe V ; Art. Annexe VI

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000027377496, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.