Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 4 avril 2013
IdentifiantLEGIARTI000027377498
Texte parentLEGITEXT000027377493
Référencearticle 2 de l'arrêté du 4 avril 2013Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Les objectifs de formation des première et seconde années des classes préparatoires littéraires relatifs aux langues vivantes étrangères et figurant à l'annexe VII de l'arrêté du 21 août 2007 susvisé sont remplacés par ceux figurant à l'annexe VII du présent arrêté.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 21 août 2007 Divisions : Art. Annexe VII
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.