Arrêté du 4 avril 2013 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 4 avril 2013
IdentifiantLEGIARTI000027377507
Texte parentLEGITEXT000027377504
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 avril 2013Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Est modifiée comme suit l'annexe 1 de l'arrêté du 27 octobre 2005 susvisé en ce qui concerne l'horaire hebdomadaire de première et seconde année de géographie des classes préparatoires scientifiques de la voie technologie et biologie (TB) : Au lieu de :

2. DISCIPLINE

3. PREMIÈRE ANNÉE

4. DEUXIÈME ANNÉE

5. Classe pleine

6. Classe dédoublée

7. Classe pleine

8. Classe dédoublée

9. Géographie

10. 0,5 h

11. 0,5 h

12. 0,5 h

13. 0,5 h

14. Lire :

15. DISCIPLINE

16. PREMIÈRE ANNÉE

17. DEUXIÈME ANNÉE

18. Classe pleine

19. Classe dédoublée

20. Classe pleine

21. Classe dédoublée

22. Géographie

23. ―

24. ―

25. 0,5 h

26. 1 h

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 27 octobre 2005
    Divisions : Art. Annexe I

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000027377507, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.