Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 4 avril 2013 relatif aux programmes de la classe préparatoire scientifique technologie et biologie (TB)

Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 30 avril 2013
NatureArrêté
Signé le4 avril 2013
Publié le30 avril 2013
Articles6 articles en vigueur
NORESRS1306362A
IdentifiantLEGITEXT000027378255
RéférenceArrêté du 4 avril 2013 relatif aux programmes de la classe préparatoire scientifique technologie et biologie (TB), version consolidée au 5 novembre 2026Légifrance →

Le ministre de l'éducation nationale et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret n° 94-1015 du 23 novembre 1994 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, notamment son article 11 ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;

Vu l'arrêté du 3 mai 2005 relatif aux programmes de première et seconde année des classes préparatoires scientifiques de la voie technologie et biologie (TB) ;

Vu l'arrêté du 27 octobre 2005 relatif à l'horaire hebdomadaire et à la durée hebdomadaire des interrogations orales des classes préparatoires scientifiques de première et seconde année de la voie technologie et biologie (TB) ;

Vu l'avis du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 27 mars 2013 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 6 février 2013 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 mars 2013,

Arrêtent :

Article 1 LEGIARTI000027378258

1. Les programmes de première année de mathématiques et de sciences physiques et chimiques fondamentales et appliquées de la classe préparatoire scientifique technologie et biologie (TB), figurant respectivement aux annexes 1 et 2 de l'arrêté du 3 mai 2005 susvisé, sont remplacés par les programmes de mathématiques et de physique-chimie figurant respectivement aux annexes 1 et 2 du présent arrêté.

Article 2 LEGIARTI000027378259

A modifié :

  • Arrêté du 27 octobre 2005 : art. Annexe

Article 3 LEGIARTI000027378260

1. Les programmes de première année de sciences de la vie et de la Terre et de technologie de la classe préparatoire scientifique technologie et biologie (TB), figurant respectivement aux annexes 3 et 4 de l'arrêté du 3 mai 2005 susvisé, sont remplacés par le programme de sciences de la vie et de la Terre et de biotechnologies figurant à l'annexe 3 du présent arrêté.

Article 4 LEGIARTI000027378261

1. Les programmes de première et seconde année d'informatique de la classe préparatoire scientifique technologie et biologie (TB), figurant à l'annexe 3 de l'arrêté du 27 mai 2003 susvisé, sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 4 du présent arrêté.

Article 5 LEGIARTI000027378262

1. Les programmes de première année du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 et celui relatif à la seconde année à compter de la rentrée universitaire 2014.

Article 6 LEGIARTI000027378263

1. Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 avril 2013.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, S. Bonnafous Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire, J.-P. Delahaye Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 30 mai 2013 mis en ligne sur les sites www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et www.education.gouv.fr.

Textes cités liens · DILA2

code de l'éducation

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 30 avril 2013).

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000027378255, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.