Arrêté du 17 avril 2013 · Article

Article Annexe 3

Article en vigueur depuis le 3 mai 2013.

TexteArrêté du 17 avril 2013
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000027380183
Texte parentLEGITEXT000027380157
Référencearticle Annexe 3 de l'arrêté du 17 avril 2013 (version du 3 mai 2013)Légifrance →

1. (Euros Or et Argent)

Désignation

Diamètre en mm

COMPOSITION

MASSE

Tranche

Titre droit

Tolérance
en millièmes

Masse en g

Tolérance
en millièmes

Pièces 5 000 € en or qualité Brillant Universel

45
Or 999
Minimum
75
± 3
Lisse

Pièces 1 000 € en or qualité Brillant Universel

39
Or 999
Minimum
17
± 3
Lisse

Pièces 500 € en or qualité Brillant Universel

29
Or 999
Minimum
7,78
± 3
Lisse

Pièces 250 € en or qualité Brillant Universel

23
Or 999
Minimum
3,89
± 3
Lisse

Pièces 100 € en argent qualité circulante

47
Argent 900 Cuivre 100
+ 10
― 5
50
± 15
Lisse

Pièces 25 € en argent qualité circulante

33
Argent 500 Cuivre 500
+ 10
― 5
18
± 15
Lisse

Pièces 10 € en argent qualité circulante

29
Argent 500 Cuivre 500
+ 10
― 5
10
± 15
Lisse

Pièces 5 € en argent qualité circulante

26
Argent 333 Cuivre 667
+ 10
― 5
7,3
± 15
Lisse

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000027380183, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.