Arrêté du 16 octobre 1992 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er juillet 2001.

TexteArrêté du 16 octobre 1992
IdentifiantLEGIARTI000027390753
Texte parentLEGITEXT000027390732
Référencearticle 1 de l'arrêté du 16 octobre 1992 (version du 1er juillet 2001)Légifrance →

1. La liste des systèmes d'exploitation prévue à l'article 7 de l'arrêté du 10 juin 1982 susvisé et fixée à l'article 1er de l'arrêté du 16 octobre 1992 susvisé est remplacée par la liste suivante :

2. Unix ;

3. Windows/NT.

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