Article abrogé, en vigueur du 6 mai 2013 au 1er janvier 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 3 mai 2013
RattachementSection 2 : La direction de la circulation aérienne militaire
Chapitre II : Organisation de l'échelon central de la direction de la sécurité aéronautique d'Etat
Section 2 : La direction de la circulation aérienne militaire
IdentifiantLEGIARTI000027394164
Texte parentLEGITEXT000027394127
Référencearticle 11 de l'arrêté du 3 mai 2013 (version du 6 mai 2013)Légifrance →
1. Pour l'exercice de ses attributions, le directeur de la circulation aérienne militaire est assisté d'un directeur adjoint qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.
2. Le centre « défense de programmation et de gestion de l'espace aérien » et la division « information aéronautique » sont rattachés au directeur adjoint de la circulation aérienne militaire.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.