Arrêté du 29 juillet 1998 · Article

Article 2

Article abrogé, en vigueur du 11 septembre 1998 au 31 décembre 2022.

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TexteArrêté du 29 juillet 1998
IdentifiantLEGIARTI000027399062
Texte parentLEGITEXT000027399057
Référencearticle 2 de l'arrêté du 29 juillet 1998 (version du 11 septembre 1998)Légifrance →

1. Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur Techniques physiques pour l'industrie et le laboratoire sont définies en annexe I au présent arrêté.

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