Arrêté du 26 avril 2013 · Article

Article 34

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 26 avril 2013
IdentifiantLEGIARTI000027413267
Texte parentLEGITEXT000027413225
Référencearticle 34 de l'arrêté du 26 avril 2013Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 1er septembre 2005 modifié fixant les conditions d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « ski nordique de fond » est abrogé à compter du 30 juin 2014.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

  • Arrêté du 1 septembre 2005 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5
    Divisions : TITRE Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE ; TITRE II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION ; TITRE III : LE TEST TECHNIQUE ; TITRE IV : LA PRÉFORMATION
  • STAGE ET EXAMEN, : art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32, art. 33, art. 34, art. Annexes
    Divisions : TITRE V : LES CENTRES D'ENSEIGNEMENT ET D'ENTRAÎNEMENT ; TITRE VI : LE STAGE PÉDAGOGIQUE DE SENSIBILISATION ; TITRE VII : LE TEST DE CAPACITÉ TECHNIQUE ; TITRE VIII : LE PREMIER CYCLE ; TITRE IX : LE STAGE PÉDAGOGIQUE D'APPLICATION ; TITRE X : LE DEUXIÈME CYCLE ; TITRE XI : LE TROISIÈME CYCLE ; TITRE XII : LA VALIDATION DES TROIS CYCLES ET LES JURYS D'EXAMEN ; TITRE XIII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE ; TITRE XIV : LES DISPENSES ; TITRE XV : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU ; TITRE XVI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000027413267, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.