Article abrogation programmée, en vigueur du 21 novembre 2014 au 31 décembre 2023.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 26 avril 2013
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000029796370
Texte parentLEGITEXT000027413225
Référencearticle Annexe IX de l'arrêté du 26 avril 2013 (version du 21 novembre 2014)Légifrance →
1. LISTE DES DIPLÔMES DE SKI NORDIQUE DE FOND DÉLIVRÉS PAR LE MINISTÈRE CHARGÉ DES SPORTS (VISÉS À L'ANNEXE III)
2. Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond délivré y compris aux ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne ou des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen ayant bénéficié de dispenses portant sur les unités de formation et/ ou les épreuves d'évaluation, conformément aux dispositions de l'article 2-1 du présent arrêté ;
3. Diplôme de moniteur de ski français ;
4. Brevet d'Etat de ski premier degré et deuxième degré, option " ski nordique de fond " ;
5. Brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré et du deuxième degré, option " ski nordique de fond " ;
6. Attestation de qualification et d'aptitude à l'enseignement du ski nordique de fond.
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