Arrêté du 26 avril 2013 · Article

Article Annexe X

Article abrogation programmée, en vigueur du 18 mai 2013 au 31 décembre 2023.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 26 avril 2013
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000027436006
Texte parentLEGITEXT000027413225
Référencearticle Annexe X de l'arrêté du 26 avril 2013 (version du 18 mai 2013)Légifrance →

1. LISTE DES DIPLÔMES ABROGÉS ET OUVRANT DROIT À DES PRÉROGATIVES D'EXERCICES INFÉRIEURES À CELLES DU BREVET D'ÉTAT D'ÉDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRÉ, OPTION SKI NORDIQUE DE FOND

2. Brevet d'Etat de ski premier degré, option ski nordique de fond (moniteur).

3. Attestation de qualification et d'aptitude à l'enseignement du ski nordique de fond.

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