Arrêté du 25 février 2005 · Article

Article Annexe VI

Article en vigueur depuis le 1er décembre 2016.

TexteArrêté du 25 février 2005
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000033505345
Texte parentLEGITEXT000027510392
Référencearticle Annexe VI de l'arrêté du 25 février 2005 (version du 1er décembre 2016)Légifrance →

1. L'annexe sera consultable en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 27 juin 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr/.

2. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

3. Vous pouvez consulter les images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page.

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