Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 5 juin 2013
IdentifiantLEGIARTI000027542572
Texte parentLEGITEXT000027542541
Référencearticle 9 de l'arrêté du 5 juin 2013Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Dans le tableau de l'article 5 de l'arrêté du 25 avril 2005 susvisé, les troisième et quatrième lignes relatives au brevet d'éducateur sportif du premier degré option voile, obtenu en contrôle continu des connaissances option principale « habitable » et au certificat de spécialisation « croisière » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, sont supprimées.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 25 avril 2005 : art. 5
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