Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 19 juin 2013
IdentifiantLEGIARTI000027669838
Texte parentLEGITEXT000027669836
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 juin 2013Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe relative à l'état récapitulatif des horaires et des spécialités du diplôme universitaire de technologie de l'arrêté du 3 août 2005 susvisé est désormais rédigée comme suit :
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 3 août 2005 : art. Annexe
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