Arrêté du 16 juillet 2013 · Article

Article 16

Article en vigueur depuis le 25 juillet 2013.

TexteArrêté du 16 juillet 2013
Rattachement
Chapitre II : Attribution des crédits
  1. TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET ATTRIBUTION DE CRÉDITS
  2. Chapitre II : Attribution des crédits
IdentifiantLEGIARTI000027746389
Texte parentLEGITEXT000027746342
Référencearticle 16 de l'arrêté du 16 juillet 2013 (version du 25 juillet 2013)Légifrance →

1. Le nombre maximum de crédits européens pouvant être obtenus pour chacun des semestres est de 30.

2. Le passage de l'étudiant au semestre suivant est subordonné à l'obtention d'au moins 24 crédits européens, à l'exception du passage au semestre 3, qui nécessite l'obtention de 60 crédits, du passage au semestre 6, qui nécessite l'obtention de 150 crédits, et du passage au semestre 10, qui nécessite l'obtention de 270 crédits.

3. L'acquisition des crédits manquants du semestre précédent s'effectue les semestres suivants, selon les modalités précisées dans le règlement des études.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000027746389, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.