Arrêté du 16 juillet 2013 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 25 juillet 2013.

TexteArrêté du 16 juillet 2013
Rattachement
Section 1 : L'admission en premier cycle
  1. TITRE Ier : L'ADMISSION
  2. Chapitre Ier : Les conditions d'admission en début de cycle
  3. Section 1 : L'admission en premier cycle
IdentifiantLEGIARTI000027746413
Texte parentLEGITEXT000027746342
Référencearticle 2 de l'arrêté du 16 juillet 2013 (version du 25 juillet 2013)Légifrance →

1. Peuvent se présenter aux épreuves d'admission au semestre 1 les candidats justifiant de l'obtention du baccalauréat ou d'un diplôme français ou étranger équivalent.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000027746413, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.