Arrêté du 16 juillet 2013 · Article

Article 23

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2015.

TexteArrêté du 16 juillet 2013
Rattachement
Section 1 : Dispositions communes au diplôme national d'art et au diplôme national supérieur d'expression plastique
  1. TITRE III : LES DIPLÔMES
  2. Chapitre Ier : L'obtention des diplômes dans le cadre de la formation initiale
  3. Section 1 : Dispositions communes au diplôme national d'art et au diplôme national supérieur d'expression plastique
IdentifiantLEGIARTI000029625796
Texte parentLEGITEXT000027746342
Référencearticle 23 de l'arrêté du 16 juillet 2013 (version du 1er septembre 2015)Légifrance →

1. Le diplôme indique l'option et, le cas échéant, la mention suivie par l'étudiant pendant son cursus.

2. Il est complété par le supplément au diplôme.

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