Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 6 mars 1997 modifié relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme national d'arts et techniques et au diplôme national d'expression plastique est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 6 mars 1997 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32, art. 33, art. 34, art. 35, art. 36, art. 37, art. 38, art. 39, art. 40, art. 41, art. 42, art. 43, art. 44, art. 45, art. 46, art. 47, art. 48, art. 49, art. null
Divisions : TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES. ; TITRE II : L'ANNÉE PROPÉDEUTIQUE. ; TITRE III : LE CYCLE COURT. ; TITRE IV : LE CYCLE LONG. ; a) La phase Programme. ; b) La phase Projet. ; TITRE V : COMMISSION NATIONALE D'ÉQUIVALENCE. ; TITRE VI : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET TRANSITOIRES. ; Annexe