Arrêté du 18 juillet 2013 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 18 juillet 2013
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000027758231
Texte parentLEGITEXT000027758223
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 18 juillet 2013Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guyane

2. FONCTION EXERCÉE

3. NIVEAU de qualification de l'emploi

4. NOMBRE d'emplois

5. NOMBRE de points (IM) par emploi

6. Chef du service aménagement, urbanisme, construction et logement

7. A

8. 1

9. 50 points

10. Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Guyane

11. FONCTIONS EXERCÉES

12. NIVEAU de qualification de l'emploi

13. NOMBRE d'emplois

14. NOMBRE de points (IM) par emploi

15. Chef du service de l'observation de la cohésion et de l'égalité des biens

16. A

17. 1

18. 50 points

19. Responsable du suivi des crédits de la politique de la ville

20. B

21. 1

22. 30 points

23. Adjoint au responsable du suivi des crédits de la politique de la ville

24. C

25. 1

26. 20 points

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Outre mer

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000027758231, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.