1. L'enseignement à distance peut concerner la préparation à une ou plusieurs épreuves d'une spécialité du baccalauréat professionnel selon les situations particulières suivantes :
2. ― cas d'un élève ou d'un stagiaire qui ne peut pas préparer l'épreuve de langue vivante dans son centre de formation d'origine ;
3. ― cas d'un élève ou d'un stagiaire qui ne peut pas préparer dans son centre de formation une ou plusieurs épreuves, pour des raisons de santé ou pour cas de force majeure ;
4. ― cas d'un élève ou d'un stagiaire ajourné non redoublant, qui a choisi de préparer pour l'examen une ou plusieurs épreuves par la voie de l'enseignement à distance ;
5. ― cas d'un élève ou d'un stagiaire déjà titulaire du baccalauréat professionnel dans une autre spécialité ou option, qui souhaite préparer une ou plusieurs épreuves par la voie de l'enseignement à distance.