1. La liste des emplois de médecin de l'éducation nationale-conseiller technique du groupe II répertoriés au III de l'article 31 du décret du 27 novembre 1991 susvisé est fixée comme suit :
2. ― conseiller technique du recteur et vice-recteur d'académie dans les académies et vice-rectorats suivants : Amiens, Besançon, Caen, Clermont-Ferrand, Corse, Dijon, Guadeloupe, Guyane, Limoges, Martinique, Mayotte, Nancy-Metz, Nice, Orléans-Tours, Paris, Poitiers, Reims, La Réunion, Rouen et Strasbourg ;
3. ― conseiller technique responsable départemental dans les départements suivants : Alpes-Maritimes, Bas-Rhin, Bouches-du-Rhône, Calvados, Essonne, Finistère, Gard, Gironde, Haut-Rhin, Haute-Garonne, Haute-Savoie, Hauts-de-Seine, Hérault, Ille-et-Vilaine, Isère, Loire, Loire-Atlantique, Loiret, Maine-et-Loire, Meurthe-et-Moselle, Morbihan, Moselle, Nord, Oise, Pas-de-Calais, La Réunion, Rhône, Seine-Maritime, Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Var, Val-de-Marne, Val-d'Oise et Yvelines.