Arrêté du 17 juillet 2013 · Article

Article Annexe VI

Article abrogé, en vigueur du 1er juillet 2014 au 1er juillet 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 17 juillet 2013
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000027812335
Texte parentLEGITEXT000027808377
Référencearticle Annexe VI de l'arrêté du 17 juillet 2013 (version du 1er juillet 2014)Légifrance →

1. 6. Nomenclature des secteurs d'activité

2. et nomenclature des métiers définie pour SISERI

3. 6.1. Nomenclature ACTIVITÉS

4. Utilisations médicales et vétérinaires

5. Radiodiagnostic

6. Radiologie conventionnelle

7. Radiologie conventionnelle + scanner

8. Soins dentaires

9. Médecine du travail et dispensaires

10. Radiologie interventionnelle (bloc opératoire inclus)

11. Cardiologie

12. Neurologie

13. Vasculaire

14. Autres

15. Radiothérapie

16. Radiothérapie avec cobalt ou accélérateur

17. Radiothérapie autre (protons, neutrons)

18. Curiethérapie bas débit

19. Curiethérapie pulsée ou haut débit

20. Médecine nucléaire

21. Services spécialisés en diagnostic

22. Sans TEP

23. Avec TEP

24. Services mixtes thérapie-diagnostic

25. Laboratoire d'analyse médicale avec radio-immunologie

26. Irradiation de produits sanguins

27. Recherche médicale, vétérinaire et pharmaceutique

28. Médecine vétérinaire

29. Logistique et maintenance du médical (prestataires)

30. Logistique

31. Maintenance

32. Autres

33. Transport de matières radioactives

34. Nucléaire

35. Médical

36. Sources à usages divers (industriel, etc.)

37. Usages industriels et de services (hors entreprises de transport)

38. Contrôles utilisant des sources de rayonnements

39. Utilisation de gammagraphes et générateurs X

40. Utilisation de gammagraphes et générateurs X fixes

41. Utilisation de gammagraphes et générateurs X mobiles

42. Utilisation de gammagraphes et générateurs X fixes et mobiles

43. Détection de plomb dans les peintures

44. Utilisation de jauges industrielles

45. Utilisation de jauges industrielles à poste fixe

46. Utilisation de jauges industrielles avec matériel mobile

47. Utilisation de jauges industrielles fixes et mobiles

48. Soudage par faisceau d'électrons

49. Production et conditionnement de radio-isotopes (y compris industrie radio-pharmaceutique)

50. Radio-polymérisation et traitement de surface

51. Stérilisations

52. Contrôles pour la sécurité des personnes et des biens

53. Détection géologique (well logging)

54. Logistique et maintenance dans le secteur industriel (prestataires)

55. Logistique

56. Maintenance

57. Autres

58. Sources naturelles

59. Aviation

60. Mines et traitement des minerais

61. Manipulation et stockage de matières premières contenant des éléments des familles naturelles du thorium et de l'uranium

62. Activités s'exerçant dans un lieu entraînant une exposition professionnelle au radon et à ses descendants

63. Sources thermales et établissements thermaux

64. Captage et traitement des eaux

65. Autres

66. Industries du gaz, du pétrole et du charbon

67. Autres

68. Nucléaire

69. Propulsion nucléaire

70. Equipage

71. Maintenance à terre

72. Intervention et préparation à l'intervention

73. Armement

74. Maintenance des installations

75. Transport

76. Intervention et préparation à l'intervention

77. Extraction et traitement du minerai d'uranium

78. Enrichissement et conversion

79. Fabrication du combustible

80. Réacteurs de production d'énergie

81. Retraitement

82. Démantèlement des installations nucléaires

83. Effluents, déchets et matériaux récupérables (y compris ne provenant pas du cycle)

84. Traitement des effluents

85. Traitement et conditionnement des déchets

86. Entreposage

87. Stockage

88. Logistique et maintenance du nucléaire (prestataires)

89. Logistique

90. Logistique dont le personnel est attaché aux sites

91. Logistique dont le personnel est itinérant

92. Maintenance

93. Maintenance dont le personnel est attaché aux sites

94. Maintenance dont le personnel est itinérant

95. Installations de recherche liées au nucléaire

96. Autres

97. Autres domaines

98. Recherche (autre que nucléaire et médicale) et enseignement

99. Centre d'enseignement et formation

100. Etablissements de recherche (autre que nucléaire et médicale)

101. Situations de crise (pompiers, protection civile...)

102. Organismes d'inspection et de contrôle

103. Organismes d'inspection et de contrôle publics

104. Organismes de contrôle privés

105. Activités à l'étranger

106. Activités sécurité-environnement-radioprotection

107. Les règles à appliquer pour renseigner la nomenclature sont les suivantes :

108. ― le choix d'une activité unique est obligatoire ;

109. ― il est nécessaire de renseigner cette activité le plus précisément possible. Si le niveau le plus précis (sous-secteur ou détail du sous-secteur) n'est pas connu, il convient d'indiquer le secteur d'activité correspondant. Si le secteur d'activité est inconnu, il convient d'attribuer l'activité intitulée Autres du domaine d'activité correspondant ;

110. ― dans la rubrique Autres domaines sont indiqués les codes à utiliser pour les activités n'étant pas listées dans les domaines principaux ;

111. ― dans les situations où plusieurs domaines ou plusieurs secteurs dans un même domaine pourraient convenir, choisir le domaine où le secteur est réputé le plus pénalisant en termes de dose. A défaut de connaissance précise, choisir le secteur d'activité principal.

112. 6.2. Nomenclature MÉTIERS

113. Métiers

114. Aide-soignant, brancardier

115. Assistant dentaire

116. Assistant médical, auxiliaire médical, diététicien, kinésithérapeute ou autre métier du secteur médical

117. Auxiliaire spécialisé vétérinaire, auxiliaire vétérinaire

118. Câbleur

119. Calorifugeur

120. Chauffeur, conducteur (seulement roulage)

121. Chauffeur, conducteur effectuant de la manutention

122. Chef de chantier, chef de travaux

123. Chercheur (directeur, attaché, chargé), ingénieur...

124. Chimiste, physicien, biochimiste, géologue

125. Commercial

126. Décontamineur

127. Dentiste, chirurgien-dentiste

128. Directeur, chef, ingénieur projet/produit/affaires/études, ingénieur recherche industrielle et/ou développement/essai, intervenant qualité-sûreté...

129. Echafaudeur

130. Electricien, électronicien, instrumentiste (installations nucléaires)

131. Employés des thermes

132. Employés excavations

133. Etudiant, stagiaire

134. Foreur

135. Gendarme, policier, douanier, agent de contrôle

136. Infirmier

137. Infirmier anesthésiste, IBODE

138. Inspecteur, agent de contrôle

139. Intervenant du bâtiment (peintre, maçon...)

140. Intervenant logistique (entretien, nettoyage, servitudes)

141. Intervenant maintenance appareil émetteur rayonnements ionisants

142. Intervenant sécurité-radioprotection-environnement

143. Manipulateur électroradiologiste, technicien de médecine nucléaire ou de radiothérapie

144. Manutentionnaire, magasinier, cariste, grutier, pontier, docker

145. Médecin (radiologue, médecine nucléaire, radiothérapeute)

146. Médecin anesthésiste

147. Médecin du travail

148. Autres médecins (cardiologue, chirurgien...)

149. Mineur

150. Opérateur de fabrication

151. Opérateur de tir radio mobile

152. Opérateur de tir radio poste fixe (gammagraphiste...)

153. Opérateur d'exploitation, conduite (contrôle commande, contrôle de pile, rondier)

154. Personnel navigant (pilote, steward...)

155. Pharmacien

156. Professeur (collège, lycée, université), formateur

157. PSRPM, radiophysicien, physicien médicaux

158. Radiopharmacien, technicien en analyses biomédicales

159. Robinetier, plombier (installations nucléaires)

160. Sapeur-pompier

161. Scaphandrier, plongeur

162. Soudeur

163. Technicien de contrôle (ressuage, US...)

164. Technicien de laboratoire, laborantin, assistant de recherche

165. Téléopérateur

166. Tuyauteur, chaudronnier

167. Autres

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000027812335, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.