Arrêté du 15 juillet 2013 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 juillet 2013
IdentifiantLEGIARTI000027815004
Texte parentLEGITEXT000027814995
Référencearticle 2 de l'arrêté du 15 juillet 2013Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Est modifiée comme suit l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé, relative à l'horaire hebdomadaire des classes de technologie et sciences industrielles : Au lieu de :

2. DISCIPLINES

3. 1re ANNÉE

4. 2e ANNÉE

5. Cours

6. TD

7. TP

8. Cours

9. TD

10. TP

11. Mathématiques

12. 7

13. 3 (a)

14. ―

15. 7

16. 3

17. ―

18. Physique

19. 3

20. 2 (b)

21. 1

22. 3

23. 2

24. 1

25. Chimie

26. 1

27. ― (b)

28. 1

29. 1

30. ―

31. 1

32. Génie électrique

33. 1

34. 1 (c)

35. 1,5

36. 1

37. 1

38. 1,5

39. Génie mécanique

40. 1

41. 1 (d)

42. 1,5

43. 1

44. 1

45. 1,5

46. Informatique

47. 1

48. ―

49. 1

50. 1 (e)

51. 1 (e)

52. ―

53. Français-philosophie

54. 1

55. 1

56. ―

57. 1

58. 1

59. ―

60. Langue vivante étrangère

61. 2

62. ―

63. ―

64. 2

65. ―

66. ―

67. Travaux d'initiative personnelle encadrés

68. ―

69. 1 (f)

70. 1 (f)

71. ―

72. 1

73. 1

74. Education physique et sportive

75. 2

76. ―

77. ―

78. 2

79. ―

80. ―

81. Total

82. 19

83. 9 (g)

84. 7 (g)

85. 19 (h)

86. 10 (h)

87. 6

88. a) Plus 1 heure de mathématiques pour les étudiants issus du baccalauréat technologique, séries sciences et technologies industrielles (spécialités génie mécanique, génie des matériaux, génie électronique, génie électrotechnique, génie civil, génie énergétique) et sciences et technologies de laboratoire (spécialité physique de laboratoire et des procédés industriels) ; b) Plus 1 heure de physique et chimie pour les étudiants issus du baccalauréat technologique, séries sciences et technologies industrielles (spécialités génie mécanique, génie des matériaux, génie électronique, génie électrotechnique, génie civil, génie énergétique) ; c) Plus 1 heure de génie électrique pour les étudiants issus du baccalauréat technologique, séries sciences et technologies industrielles (spécialités génie mécanique, génie des matériaux, génie civil) et sciences et technologies de laboratoire (spécialité physique de laboratoire et des procédés industriels) ; d) Plus 1 heure de génie mécanique pour les étudiants issus du baccalauréat technologique, séries sciences et technologies industrielles (spécialités génie électronique, génie électrotechnique, génie énergétique) et sciences et technologies de laboratoire (spécialité physique de laboratoire et des procédés industriels) ; e) Horaire limité à la première période de la seconde année ; f) 1 heure à partir du deuxième trimestre ; g) Horaire diminué d'une heure en première période ; h) Horaire diminué d'une heure en deuxième période. » Lire :

89. DISCIPLINES

90. 1re ANNÉE

91. 2e ANNÉE

92. Cours

93. TD

94. TP

95. Cours

96. TD

97. TP

98. Mathématiques

99. 7

100. 3

101. ―

102. 7

103. 3

104. ―

105. Physique

106. 3

107. 2

108. 1

109. 3

110. 2

111. 1

112. Chimie

113. 1

114. ―

115. 1

116. 1

117. ―

118. 1

119. Sciences industrielles de l'ingénieur

120. 2

121. 2

122. 3

123. 2

124. 2

125. 3

126. Informatique

127. 1

128. ―

129. 1

130. 1 (a)

131. 1 (a)

132. ―

133. Français-philosophie

134. 1

135. 1

136. ―

137. 1

138. 1

139. ―

140. Langue vivante étrangère

141. 2

142. ―

143. ―

144. 2

145. ―

146. ―

147. Travaux d'initiative personnelle encadrés

148. ―

149. 1 (b)

150. 1 (b)

151. ―

152. 1

153. 1

154. Education physique et sportive

155. 2

156. ―

157. ―

158. 2

159. ―

160. ―

161. Accompagnement personnalisé

162. ―

163. 3 (c)

164. ―

165. ―

166. ―

167. ―

168. Total

169. 19

170. 12 (d)

171. 7 (d)

172. 19 (e)

173. 10 (e)

174. 6

175. a) Horaire limité à la première période de la seconde année ; b) A partir de la deuxième période ; c) L'équipe pédagogique dispose de 3 heures de TD supplémentaires pour accompagner de façon personnalisée les étudiants dans les disciplines scientifiques et technologiques ; d) Horaire diminué d'une heure en première période ; e) Horaire diminué d'une heure en deuxième période. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 10 février 1995 : art. Annexe

Aller plus loin

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