Arrêté du 15 juillet 2013 · Article

Article 4

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 juillet 2013
IdentifiantLEGIARTI000027815000
Texte parentLEGITEXT000027814995
Référencearticle 4 de l'arrêté du 15 juillet 2013Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Sont complétés comme suit les tableaux figurant à l'annexe VIII de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé, relative à la durée hebdomadaire des interrogations orales dans les classes préparatoires scientifiques accessibles aux titulaires du baccalauréat ou son équivalent : « 1re année :

2. CLASSES

3. INTERROGATIONS ORALES Informatique

4. Classe de biologie, chimie, physique et sciences de la Terre

5. 5 min

6. 2e année :

7. CLASSES

8. INTERROGATIONS ORALES Informatique

9. Classe de biologie, chimie, physique et sciences de la Terre

10. 5 min

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 10 février 1995 : art. Annexe

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000027815000, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.