1. Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 en ce qui concerne la durée de la première période, les horaires hebdomadaires de première année et les interrogations orales de première et seconde année, et à compter de la rentrée universitaire 2014 en ce qui concerne les horaires hebdomadaires de seconde année.
Arrêté du 15 juillet 2013 · Article
Article 5
Article en vigueur depuis le 9 août 2013.
TexteArrêté du 15 juillet 2013
IdentifiantLEGIARTI000027815002
Texte parentLEGITEXT000027814995
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