Arrêté du 15 juillet 2013 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 juillet 2013
IdentifiantLEGIARTI000027815022
Texte parentLEGITEXT000027815019
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 juillet 2013Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Est modifiée comme suit l'annexe II de l'arrêté du 27 octobre 2005 relative à la durée hebdomadaire des interrogations orales dans les classes préparatoires scientifiques de la voie technologie-biologie (TB), en ce qui concerne les disciplines français-philosophie et géographie, en première année : Au lieu de :

2. DISCIPLINE

3. INTERROGATIONS ORALES

4. 1re année

5. Français-philosophie

6. ―

7. Géographie

8. 5 min

9. Lire :

10. DISCIPLINE

11. INTERROGATIONS ORALES

12. 1re année

13. Français-philosophie

14. 5 min

15. Géographie

16. ―

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 27 octobre 2005
    Divisions : Art. Annexe II

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000027815022, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.