Texte publié au Journal officiel
1. Les postes suivants sont ajoutés à la liste des emplois de chef de mission figurant à l'article 1er de l'arrêté du 4 janvier 2013 susvisé :
2. DATE
3. INTITULÉ DU POSTE
4. 14 juin 2013
5. Directeur des ressources humaines à Mines Paris Tech
6. 1er septembre 2013
7. Chef du bureau de la qualité écologique des produits à la direction générale de la prévention des risques
8. 1er septembre 2013
9. Chef de l'unité territoriale de la Loire à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Rhône-Alpes
10. 1er octobre 2013
11. Chargé de mission à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 4 janvier 2013 : art. 1