Arrêté du 29 juillet 2013 · Article

Article Annexe I a

Article abrogé, en vigueur du 18 juillet 2018 au 6 mai 2022.

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TexteArrêté du 29 juillet 2013
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000037209694
Texte parentLEGITEXT000027833682
Référencearticle Annexe I a de l'arrêté du 29 juillet 2013 (version du 18 juillet 2018)Légifrance →

1. DANGERS SANITAIRES DE PREMIÈRE CATÉGORIE POUR LES ESPÈCES ANIMALES

DÉNOMINATIONDANGER SANITAIRE VISÉESPÈCES VISÉES
Anémie infectieuse des équidésVirus de l'anémie infectieuse des équidés (Retroviridae Lentivirus)Equidés
Anémie infectieuse des SalmonidésInfection par le génotype délété dans la RHP du virus du genre Isavirus (ISAV)Saumon atlantique (Salmo salar), truite arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss), truite fario (Salmo trutta)
BotulismeClostridium botulinumToutes espèces sensibles
BrucelloseToute Brucella autre que Brucella ovis et Brucella suis sérovar 2Toutes espèces de mammifères
ClaveléeVirus de la clavelée (Poxviridae, Capripoxvirus)Ovins
Dermatose nodulaire contagieuseVirus de la dermatose nodulaire contagieuse (Poxviridae, Capripoxvirus)Bovins
Diarrhée épidémique porcine hypervirulenteInfection par le virus de la DEP de génotype non InDelPorcins
Encéphalite à virus NipahVirus Nipah Paramyxoviridés HenipavirusPorcins, félins, canins
Encéphalite japonaiseVirus de l'encéphalite japonaise (Flaviviridae, Flavivirus)Equidés, porcins, volailles
Encéphalites virales de type Est et OuestVirus de l'encéphalomyélite virale de l'Est et de l'Ouest (Togaviridae, Alphavirus)Equidés
Encéphalite virale de type VenezuelaVirus de l'encéphalomyélite virale du Venezuela (Togaviridae, Alphavirus)Equidés
Encéphalite West-NileVirus West-Nile (Flaviviridae, Flavivirus)Equidés et oiseaux
Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB)Prion ou agent de l'encéphalopathie spongiforme bovineBovins, ovins, caprins
Encéphalopathies spongiformes transmissiblesPrions ou agents des encéphalopathies spongiformes transmissiblesToutes espèces sensibles
Fièvre aphteuseVirus de la fièvre aphteuse (Picornaviridae, Aphtovirus)Toutes espèces animales sensibles
Fièvre Catarrhale ovineVirus de la fièvre catarrhale du mouton (Reoviridae, Orbivirus) Tous sérotypesRuminants et camélidés
Fièvre charbonneuseBacillus anthracisToutes espèces de mammifères
Fièvre de la vallée du RiftVirus de la fièvre de la vallée du Rift (Bunyaviridae, Phlebovirus)Ruminants et camélidés
Herpèsvirose de la carpeVirus de l'herpèsvirose de la carpe (Herpesviridae, Herpesvirus)Carpes (Cyprinus carpio)
Infection à Bonamia exitiosaBonamia exitiosaHuîtres plates (australienne et du Chili)
Infection à Bonamia ostreaeBonamia ostreaeHuîtres plates (européenne, australienne, du Chili, du Pacifique, asiatique et d'Argentine)
Infection à Marteilia refringensMarteilia refringensHuîtres plates (australienne, du Chili, européenne, d'Argentine) et moule (commune et méditerranéenne)
Infection à Perkinsus marinusPerkinsus marinusHuîtres japonaises et de l'Atlantique
Infection à Microcytos mackiniMicrocytos mackiniHuîtres plates (européenne et du Pacifique), huîtres japonaises et de l'Atlantique
Infestation due à Aethina tumidaAethina tumidaAbeilles domestiques (Apis mellifera)
Infestation due à TropilaelapsTropilaelaps Spp.Abeilles domestiques (Apis mellifera)
Influenza aviaire faiblement pathogèneVirus de l'influenza aviaire (Orthomyxoviridae, Influenza A.) de sous-type H5, H7 faiblement pathogèneToutes espèces d'oiseaux de la catégorie volailles et oiseaux captifs
Influenza aviaire hautement pathogèneVirus de l'influenza aviaire (Orthomyxoviridae, Influenza A) hautement pathogèneToutes espèces d'oiseaux
Loque américainePaenibacillus larvaeAbeilles domestiques (Apis mellifera)
Maladie d'AujeszkyHerpès virus du porc (Herpesviridae, Varicellovirus)Toutes espèces de mammifères
Maladie de la tête jauneVirus de la maladie de la tête jaune (Roniviridae, Okavirus)Crevette brune (Penaeus aztecus), crevette rose (Penaeus duorarum), crevette kuruma (Penaeus japonicus), crevette tigrée brune (Penaeus monodon), crevette ligubam du Nord (Penaeus setiferus), crevette bleue (Penaeus stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (Penaeus vannamei)
Maladie de NewcastleVirus de la maladie de Newcastle (Paramyxoviridae, Avulavirus)Toutes espèces d'oiseaux de la catégorie volailles
Maladie des points blancsVirus de la maladie des points blancs (Nimaviridae, Whispovirus)Crustacés décapodes
Maladie de TeschenEnterovirus porcin (Picornaviridae, Teschovirus)Porcins
Maladie hémorragique épizootique des cervidésVirus de la maladie épizootique des cervidés (Reoviridae, Orbivirus)Ruminants
Maladie vésiculeuse du porcVirus de la maladie vésiculeuse du porc (Picornaviridae, Enterovirus)Suidés
Nécrose hématopoïétique infectieuseVirus de la nécrose hématopoïétique infectieuse (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus)Saumons : atlantique (S. salar), keta (O. keta), argenté (O. kisutch), japonais (O. masou), sockeye (O. nerka), chinook (O. tshawytscha), truite biwamasou (O. rhodurus) et truite arc-en-ciel (O. mykiss)
Nécrose hématopoïétique épizootiqueVirus de la nécrose hématopoïétique épizootique (Iridoviridae, Ranavirus)Truites arc-en-ciel (O. mykiss) et perche commune (Perca fluviatilis)
Nosémose des abeillesNosema apisAbeilles domestiques (Apis mellifera)
Péripneumonie contagieuse bovineMycoplasma mycoides subspecies mycodiesBovinés
Peste bovineVirus de la peste bovine (Paramyxoviridae, Morbillivirus)Ruminants et suidés
Peste des petits ruminantsVirus de la peste des petits ruminants (Paramyxoviridae, Morbillivirus)Ovins et caprins
Peste équineVirus de la peste équine (Reoviridae, Orbivirus)Equidés
Peste porcine africaineVirus de la peste porcine africaine (Asfarviridae, Asfivirus)Suidés
Peste porcine classiqueVirus de la peste porcine classique (Flaviviridae, Pestivirus)Suidés
RageVirus de la rage (Rhabdoviridae, Lyssavirus)Toutes espèces de mammifères
Salmonellose aviaire

Salmonella Enteritidis,

Salmonella Typhimurium,

Salmonella Kentucky

Oiseaux des espèces Gallus gallus et Meleagris gallopavo

Salmonella Hadar,

Salmonella Infantis,

Salmonella Virchow

Oiseaux des espèces Gallus gallus uniquement pour les troupeaux reproducteurs et futurs reproducteurs
Septicémie hémorragique viraleVirus de la septicémie hémorragique virale (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus)Saumons du Pacifique, truites arc-en-ciel et fario, brochets, corégones, ombres communs, turbots, morues de l'Atlantique et du Pacifique, harengs, aiglefins et sprats.
Motelle (Onos motellus) Cardeau hirame (Paralichthys olivaceus)
Stomatite vésiculeuseVirus de la stomatite vésiculeuse (Rhabdoviridae, Vesiculovirus)Bovins, équidés et suidés
Syndrome de TauraVirus du syndrome de Taura (Dicistroviridae)Crevette ligubam du Nord (Penaeus setiferus), crevette bleue (Peneus stylirotris) crevette à pattes blanches du Pacifique (Peneus vannamei)
Syndrome ulcéreux épizootiqueAphanomyces invadansPoissons exotiques des genres : Catla, Channa, Labeo, Mastacembelus, Mugil, Puntius et Trichogaster
TuberculoseMycobacterium bovis, Mycobacterium caprae Mycobacterium tuberculosisToutes espèces de mammifères
Variole caprineVirus de la variole caprine (Poxviridae, Capripoxvirus)Caprins

Aller plus loin

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