Arrêté du 12 août 2013 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 8 juin 2019 au 1er janvier 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 12 août 2013
IdentifiantLEGIARTI000038655104
Texte parentLEGITEXT000027839126
Référencearticle 1 de l'arrêté du 12 août 2013 (version du 8 juin 2019)Légifrance →

1. La direction des ressources humaines comprend :

2. - la sous-direction du pilotage des ressources, du dialogue social et du droit des personnels ;

3. - la sous-direction des carrières, des parcours et de la rémunération des personnels ;

4. - la sous-direction de la qualité de vie au travail ;

5. - le pôle d'accompagnement des équipes, du management, et de la transformation des organisations ;

6. - la mission des cadres dirigeants et supérieurs ;

7. - la mission des réseaux d'administration centrale, déconcentrés, des agences régionales de santé et des opérateurs ;

8. - la mission des systèmes d'information des ressources humaines ;

9. - le bureau des achats, du contrôle interne et des finances ;

10. - le bureau des ressources humaines et des affaires générales.

11. Le directeur des ressources humaines dispose par ailleurs de chargés de mission, notamment pour la stratégie et la modernisation ainsi que pour la communication.

12. Il est assisté d'un chef de service, adjoint au directeur, ainsi que d'un directeur de cabinet.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000038655104, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.