Article abrogé, en vigueur du 2 octobre 2013 au 1er janvier 2016.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
1. I. ― La sous-direction de l'organisation et des effectifs propose la politique à mener en matière d'organisation, d'effectifs et de dotation des formations.
2. II. ― La sous-direction de l'organisation et des effectifs est constituée des bureaux suivants :
3. ― le bureau des effectifs et des référentiels ;
4. ― le bureau de l'organisation des formations ;
5. ― le bureau des études.
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