Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 9 mai 2006 abrogeant l'arrêté du 3 septembre 1998 modifié relatif aux modalités de réalisation de l'identification du cheptel bovin est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 9 mai 2006 : art. 44, art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32, art. 33, art. 34, art. 35, art. 36, art. 37, art. 38, art. 39, art. 40, art. 41, art. 42, art. 43
Divisions : Chapitre Ier : Modalités générales d'identification. ; Chapitre II : Organisation de l'identification. ; Chapitre III : Apposition, caractéristique et gestion des marques auriculaires agréées. ; Art. 14 bis ; Chapitre IV : Modalités de notification. ; Chapitre V : Caractéristiques et gestion du passeport. ; Chapitre VI : Mouvement d'animaux. ; Chapitre VII : Dispositions générales. ; Annexes ; IDENTIFICATION DU CHEPTEL BOVIN. ; Art. ANNEXE I ; Art. ANNEXE II ; Art. ANNEXE III