Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 21 août 2013
IdentifiantLEGIARTI000027887545
Texte parentLEGITEXT000027887539
Référencearticle 1 de l'arrêté du 21 août 2013Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe I de l'arrêté du 12 janvier 2010 susvisé est remplacée par l'annexe suivante :
2. SERVICE
3. ENSEMBLE
hydrographique
4. SOUS-ENSEMBLES
hydrographiques
5. DÉPARTEMENTS
concernés
6. DDT de Dordogne
7. Adour-Garonne
8. Bassin de la Dordogne et de ses affluents jusqu'à la commune de Génissac
9. Cantal
Charente
Charente-Maritime
Corrèze
Dordogne
Gironde
Lot
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 12 janvier 2010 Divisions : Art. Annexe I
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.