Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 27 août 2013
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000027907196
Texte parentLEGITEXT000027907181
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 27 août 2013Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E
2. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
3. NIVEAU
des responsabilités
exercées
4. NOMBRE D'EMPLOIS
5. NOMBRE DE POINTS
par emploi
6. Responsable du secrétariat particulier du directeur de l'institut
7. B ou C
8. 1
9. 14
10. Technicien audiovisuel
11. B
12. 1
13. 15
14. Responsable de section administrative et financière
15. B
16. 1
17. 18
18. Responsable de la gestion du personnel
19. B
20. 1
21. 18
22. Responsable du centre de documentation
23. B
24. 1
25. 15
26. Correspondant formation
27. B
28. 1
29. 20
30. Régisseur d'avances et de recettes
31. B ou C
32. 5
33. 15
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 14 décembre 2007 : art. annexe
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.