Arrêté du 19 août 2013 · Article

Article Annexe 6

Article en vigueur depuis le 30 août 2013.

TexteArrêté du 19 août 2013
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000027933282
Texte parentLEGITEXT000027907790
Référencearticle Annexe 6 de l'arrêté du 19 août 2013 (version du 30 août 2013)Légifrance →

1. PROGRAMME DE LA SPÉCIALITÉ HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

2. I. - Législation - réglementation - normalisation.

3. A. - Droit général :

4. - principes généraux de droit social, administratif et de l'environnement.

5. B. - Législation :

6. Travail :

7. Le code du travail, partie IV, santé et sécurité au travail :

8. - dispositions générales ;

9. - dispositions applicables aux lieux de travail ;

10. - équipements de travail et moyens de protection ;

11. - prévention de certains risques d'exposition ;

12. - prévention des risques liés à certaines activités ou opérations ;

13. - contrôle ;

14. - dispositions relatives à l'outre-mer.

15. Dispositif fonction publique d'Etat (décret n° 82-453 du 28 mai 1982) :

16. - acteurs (FIHS, ACMO) ;

17. - organisations (CTP, CHS) ;

18. - médecine de prévention ;

19. - dispositions spécifiques.

20. Construction :

21. - les règles générales ;

22. - les spécificités des ERP et IGH.

23. Environnement (connaissances générales) :

24. - la gestion des déchets ;

25. - les installations classées.

26. C. - Réglementation :

27. - essais, vérifications et contrôles ;

28. - habilitations, documents obligatoires ;

29. - gestion des déchets.

30. D. - Normalisation :

31. - référentiels SST et environnement.

32. II. - Risques professionnels.

33. A. - Sciences fondamentales :

34. - mathématiques appliquées et statistiques ;

35. - sciences physiques (hydraulique, optique, électricité, etc.) ;

36. - chimie minérale et organique, chimie analytique ;

37. - biologie.

38. B. - Risques professionnels :

39. Risques physiques :

40. - construction ;

41. - aération, assainissement ;

42. - éclairage ;

43. - ambiances thermiques ;

44. - sécurité des lieux de travail (circulations, secours, maintenance) ;

45. - aménagement des postes de travail ;

46. - installations sanitaires, restauration, hébergement.

47. Risques majeurs :

48. - électricité ;

49. - incendie ;

50. - explosion.

51. Risques spécifiques :

52. - chimie ;

53. - biologie ;

54. - bruit ;

55. - vibrations ;

56. - rayonnements ionisants ou non.

57. Coactivité et coordination de chantier.

58. C. - Secourisme :

59. - principes ;

60. - intervention.

61. D. - Risques environnementaux (connaissances générales) :

62. - technologiques ;

63. - naturels.

64. III. - Management SST.

65. A. - Analyse et amélioration de la situation de travail, évaluation de risques :

66. - outils d'analyse et de hiérarchisation.

67. B. - Prévention, protection :

68. - principes ;

69. - méthodes et dispositifs ;

70. - équipements de travail et moyens de protection.

71. C. - Gestion des organisations :

72. - aspects juridiques et économiques ;

73. - analyse des processus et activités ;

74. - gestion de projet.

75. D. - Systèmes de management SST et environnement :

76. - gestion des risques ;

77. - gestion environnementale et des déchets ;

78. - systèmes de management intégrés.

79. IV. - Système de management de la qualité :

80. - la démarche qualité ;

81. - la norme 17025.

Aller plus loin

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