Arrêté du 27 août 2013 · Article

Article 12

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2020.

TexteArrêté du 27 août 2013
RattachementTITRE III : STAGES ET MÉMOIRE
IdentifiantLEGIARTI000042214322
Texte parentLEGITEXT000027907924
Référencearticle 12 de l'arrêté du 27 août 2013 (version du 1er septembre 2020)Légifrance →

1. Les stages et périodes d'alternance donnant lieu à un contrat de travail contribuent à la formation et permettent une entrée progressive dans les métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation.

2. Ils donnent lieu à un temps de préparation, une phase d'accompagnement par le ou les tuteurs et une phase d'exploitation et d'analyse réflexive.

Numérotation : Auparavant, ce texte figurait à l'article 1 de l'arrêté du 24 juillet 2020 (Arrêté du 24 juillet 2020, art. 1) (selon les données LEGI de la DILA). Jusqu'au 1er septembre 2020, le numéro 12 portait un autre texte (« Dès la licence, des stages de découverte de l'ensemble des… »), devenu l'article 13 (Arrêté du 28 mai 2019, art. 1). Le texte ci-dessus n'est pas concerné.
Nota : Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 28 mai 2019 ces dispositions s'appliquent de plein droit au plus tard le 1er septembre 2020. Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 24 juillet 2020, ces dispositions s'appliquent aux étudiants inscrits en première année de master "MEEF" à compter de la rentrée universitaire 2020. Les lauréats des sessions 2020 et 2021 des concours des métiers de l'enseignement et de l'éducation demeurent régis par les dispositions du présent arrêté dans sa version issue de l'arrêté du 28 mai 2019.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042214322, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.