Arrêté du 27 août 2013 · Article

Article 21

Article abrogé, en vigueur du 30 août 2013 au 8 juillet 2019.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 27 août 2013

RattachementTITRE IV : DISPOSITIONS FINALES

IdentifiantLEGIARTI000027907953

Texte parentLEGITEXT000027907924

Référencearticle 21 de l'arrêté du 27 août 2013 (version du 30 août 2013)Légifrance →

1. Le présent arrêté est applicable aux étudiants inscrits en première année de master « MEEF » à compter de la rentrée universitaire 2013 et aux étudiants inscrits en deuxième année de master « MEEF » à compter de la rentrée universitaire 2014.

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