Arrêté du 20 août 2013 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 20 août 2013
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000027942084
Texte parentLEGITEXT000027942080
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 20 août 2013Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E

2. 1° Les dispositions suivantes sont ajoutées à l'annexe I-C de l'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé :

3. AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES

4. CATÉGORIE DE L'AT

5. DENRÉE ALIMENTAIRE

6. CONDITIONS d'emploi/ fonction

7. TENEUR RÉSIDUELLE maximale

8. Alpha-amylase issue d'une souche génétiquement modifiée de Trichoderma reesei (LOH4 AkAApaA) porteuse du gène codant une alpha-amylase d'Aspergillus kawachii.

9. Enzymes

10. Brasserie. Industrie de l'alcool. Amidonnerie, production de sirop de glucose.

11. Hydrolyse des liaisons alpha 1-4 glycosidiques des polysaccharides et des oligosaccharides.

12. Teneur techniquement inévitable.

13. Alpha-amylase issue d'une souche non génétiquement modifiée de Microbacterium imperiale (FERM P-11315).

14. Enzymes

15. Production de sirop enrichi en maltotriose. Panification.

16. Hydrolyse des liaisons alpha 1-4 glycosidiques des polysaccharides et des oligosaccharides.

17. Teneur techniquement inévitable.

18. Endo-bêta-glucanase issue d'une souche non génétiquement modifiée de Geosmithia emersonii (BWW1016. 2).

19. Enzymes

20. Brasserie. Industrie de l'alcool. Amidonnerie, production de sirop de glucose.

21. Hydrolyse des liaisons bêta 1-3 et 1-4 des glucanes.

22. Teneur techniquement inévitable.

23. Protéase issue d'une souche génétiquement modifiée de Bacillus subtilisi (LMGS-23982) porteuse du gène codant une protéase de Thermus aquaticus.

24. Enzymes

25. Panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale, biscuiterie, pâtisserie et viennoiserie.

26. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines.

27. Teneur techniquement inévitable.

28. Thermolysine issue d'une souche de Geobacillus stearothermophilus non génétiquement modifiée (TP7).

29. Enzymes

30. Production d'extraits de levure hydrolysés et d'hydrolysats de protéines carnées.

31. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines.

32. Teneur techniquement inévitable.

33. Xylanase issue d'une souche génétiquement modifiée de Trichoderma logibrachiatum (CBS-114044) porteuse du gène muté codant une xylanase de Thermopolyspora flexuosa (synonyme antérieur de Nonomuraea flexuosa).

34. Enzymes

35. Panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale, biscuiterie, pâtisserie, biscotterie et viennoiserie.

36. Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses.

37. Teneur techniquement inévitable.

38. 2° Les dispositions suivantes remplacent les dispositions relatives à la cellulase de Trichoderma longibrachiatum (ex reesei) (souche A83) à l'annexe I-C de l'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé :

39. AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES

40. CATÉGORIE DE L'AT

41. DENRÉE ALIMENTAIRE

42. CONDITIONS d'emploi/ fonction

43. TENEUR RÉSIDUELLE maximale

44. Cellulase issue d'une souche non génétiquement modifiée de Trichoderma longibrachiatum (ex reesei) A83.

45. Enzymes

46. Brasserie. Industrie de l'alcool. Amidonnerie, production de sirop de glucose. Panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale.

47. Hydrolyse de la cellulose.

48. Teneur techniquement inévitable.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 19 octobre 2006
    Divisions : Art. Annexe I C

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000027942084, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.