Arrêté du 15 septembre 1982 · Article

Article Annexe IV

Article transféré, en vigueur du 18 mai 1991 au 26 septembre 2007.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 15 septembre 1982

RattachementAnnexes

IdentifiantLEGIARTI000027974042

Texte parentLEGITEXT000027948106

Référencearticle Annexe IV de l'arrêté du 15 septembre 1982 (version du 18 mai 1991)Légifrance →

1. POIDS DES ECHANTILLONS

ESPECES	POIDS MINIMAL à prélever sur un lot (en grammes)	POIDS pour les dénombrements (en grammes)
Avoine, blé dur, blé tendre, orge, seigle, triticale	1 000	500
Riz	500	500
Maîs Semences de base de lignées inbred Semences de base autres que de lignées inbred et semences certifiées	250 1 000	250 1 000
Sorgho Sorgho du soudan Sorgho x sorgho du Soudan	1 000 1 000 1 000	1 000 900 900
Sarrasin	600	800

Numérotation : Ce texte a changé de numéro le 18 mai 1991 (Arrêté du 28 août 2007, art. 2) : il est aujourd'hui l'article Annexe III.

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